Michel Vivant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel VIVANT
professeur des universités à l'institut d'études politiques de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de la propriété intellectuelle
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de la propriété intellectuelle
suppleant
JUSC1506327A
(source BOMJ)
composition
24 Mars 2015
24/03/2015
De:
Michel Vivant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Professeurs d'université
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000465515
(source JORF)
nomination
15 Mai 2007
15/05/2007
De:
Michel Vivant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Professeurs d'université
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000247126
(source JORF)
nomination
30 Avril 2004
30/04/2004
De:
Vivant (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000218264
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2000
25/07/2000
De:
Vivant (Michel)
professeur à l'université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Professeurs de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000559309
(source JORF)
nomination
02 Avril 1996
02/04/1996
De:
Vivant (Michel)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000542842
(source JORF)
nomination
27 Mars 1993
27/03/1993