Michel Vivant

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De:	Michel VIVANT professeur des universités à l'institut d'études politiques de Paris
Objet:	Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de la propriété intellectuelle prévu par l'article 43-5 du décret du 5 juillet 1973 susvisé II. - Suppléants Président
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de droit de la propriété intellectuelle

composition

De:	Michel Vivant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle Professeurs d'université
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété industrielle

nomination

De:	Michel Vivant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle Professeurs d'université
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété industrielle

nomination

De:	Vivant (Michel)
Objet:	membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications 3 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission consultative des réseaux et services de télécommunications

nomination

De:	Vivant (Michel) professeur à l'université de Montpellier
Objet:	membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle Professeurs de droit
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété industrielle

nomination

De:	Vivant (Michel) professeur à l'université Montpellier-I
Objet:	membres de la commission consultative des allocations de recherche au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du 5 mars 1993
Groupe:	Commission consultative des allocations de recherche

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.